Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OneSafeID ou OneSafeIdentity
M. Patrick Duboys, Agissant pour le compte de la société "OneSafeID (en cours de formation)" en cours de formation
M. Ferrien Christophe, Agissant pour le compte de la société "OneSafeID" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4078869
Date de dépôt :
25/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OneSafeID ou OneSafeIdentity de Patrick Duboys

Présentation de la marque OneSafeID ou OneSafeIdentity

Déposée par voie électronique le 25 mars 2014 par monsieur Patrick Duboys et monsieur Ferrien Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OneSafeID ou OneSafeIdentity »

Les déposants sont monsieur Patrick Duboys domicilié(e) 29 Route de la Borde - 78110 - Le Vésinet - France et monsieur Ferrien Christophe domicilié(e) 32 avenue de la République - 78230 - Le Pecq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Duboys domicilié(e) 29 Route de la Borde - 78110 - Le Vésinet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Patrick Duboys a également déposé les autres marques suivantes : Click And Receive , Alice and Bob Alice n Bob Alice et Bob , DecisionMakers IT , Alice et Bob Alice n Bob Alice and Bob


M. Patrick Duboys, Agissant pour le compte de la société "OneSafeID (en cours de formation)" en cours de formation - 29 Route de la Borde - 78110 - Le Vésinet - France

M. Ferrien Christophe, Agissant pour le compte de la société "OneSafeID" en cours de formation - 32 avenue de la République - 78230 - Le Pecq - France


M. Patrick Duboys - 29 Route de la Borde - 78110 - Le Vésinet - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680807 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.